Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION
Franceshop, sarl

Numéro de dépôt :
4286194
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION de Franceshop

Présentation de la marque FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Franceshop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Franceshop domicilié(e) Zone Artisanale, 7 rue Jean-Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 157 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceShop, M. Jacques Pigeon domicilié(e) 7 RUE Jean-Baptite NERON - 60540 - BORNEL - France.

La marque FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESHOP CREATION . FABRICATION . DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

Franceshop a également déposé les autres marques suivantes : RUE DU CADRE , MAGNETIUM , CREAMOUSSE.FR LE CARTON MOUSSE


Franceshop, sarl - Zone Artisanale, 7 rue Jean-Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France - SIREN 519157697


FranceShop, M. Jacques Pigeon - 7 RUE Jean-Baptite NERON - 60540 - BORNEL - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail .